Dernière mise à jour : 4 juillet 2025
1. Éditeur du site
Ce site est édité par : Association La Brique
Forme juridique : Association
Siège social : 6, rue des Jongleurs 62000 ARRAS SIREN : 819 700 584
Responsable de la publication : Association La Brique
Email de contact : labrique.arras@gmail.com
2. Hébergement
Ce site est hébergé par : PULSEHEBERG 9, Blvd de Strasbourg 83000 TOULON
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons) sont la propriété exclusive de l’Association La Brique, ou font l’objet d’autorisations spécifiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. L’Association La Brique ne saurait être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ou des dommages liés à l’utilisation du site ou à des erreurs de contenu.
5. Données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun formulaire, système d’inscription ou espace membre n’est proposé.
6. Cookies
Ce site n’utilise aucun cookie, y compris aucun cookie publicitaire, marketing ou de suivi personnel.
7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Arras.
6 - Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://association-labrique.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Arras.